Politique de confidentialité

1. Qui est responsable de vos données ?

Le service Clem AI, accessible à l'adresse https://clem-ai.fr/, est exploité par :

• Société : « À compléter : dénomination sociale »
• Forme juridique : « À compléter »
• Siège social : « À compléter »
• SIREN : « À compléter »
• Adresse e-mail : « À compléter : adresse de contact RGPD »
• Délégué à la protection des données, le cas échéant : « À compléter »

Cette société est responsable des traitements nécessaires à la gestion des comptes, au fonctionnement de la plateforme et à la gestion de la relation avec ses utilisateurs.

Lorsque des entreprises utilisent Clem pour traiter les données personnelles de leurs propres clients, salariés ou intervenants, elles peuvent agir en qualité de responsables de traitement, Clem intervenant alors comme sous-traitant pour leur compte, selon les conditions contractuelles applicables.

2. Quelles données collectons-nous ?

Nous traitons uniquement les données nécessaires au fonctionnement, à la sécurité et à l'amélioration du service, dans les conditions détaillées ci-dessous.

Données de compte

Lors de votre inscription, nous pouvons collecter :

• Votre prénom et votre nom.
• Votre adresse e-mail.
• Votre mot de passe, conservé sous une forme sécurisée.
• Les informations relatives à votre entreprise, si vous les renseignez.
• Les paramètres et préférences de votre compte.

Les informations obligatoires sont identifiées lors de l'inscription. Elles sont nécessaires à la création et au fonctionnement du compte.

Données relatives aux chantiers

Dans le cadre de votre utilisation de Clem, vous pouvez transmettre :

• Des descriptions de travaux et des conversations.
• Des photographies, vidéos et enregistrements vocaux.
• Des plans, fichiers et documents techniques.
• Des informations relatives aux clients, adresses de chantiers et intervenants.
• Des listes de matériel, tâches, comptes rendus et estimations.
• Des documents et informations complémentaires que vous choisissez d'ajouter.

Ces contenus peuvent comporter des données personnelles concernant d'autres personnes.

Nous vous invitons à ne transmettre que les informations utiles au traitement de votre demande et à éviter les données particulièrement sensibles lorsqu'elles ne sont pas nécessaires.

Données techniques

Lors de votre utilisation du site et de l'application, certaines informations techniques peuvent être traitées :

• Adresse IP et données de connexion.
• Type de navigateur et appareil utilisé.
• Dates et heures d'accès.
• Journaux techniques et informations de sécurité.
• Données nécessaires au diagnostic des erreurs et au bon fonctionnement du service.

Démonstration sans inscription

La démonstration interactive accessible depuis le site peut traiter les messages, fichiers et informations techniques nécessaires pour générer une réponse.

Conservation des échanges de démonstration : « À compléter : durée, utilisation éventuelle de cookies ou d'identifiants de session et modalités de suppression ».

Il est recommandé de ne pas transmettre de documents confidentiels ou de données personnelles de tiers dans la démonstration publique.

3. Pourquoi utilisons-nous vos données ?

Les traitements sont réalisés pour les finalités suivantes.

Utilisation éventuelle des conversations pour tester ou améliorer Clem : « À compléter : préciser si votre équipe consulte certains échanges, selon quelles modalités, pour quelles finalités et avec quelles garanties ».

Les conversations et documents ne doivent pas être réutilisés à des fins incompatibles avec celles annoncées.

Vous pouvez à tout moment vous opposer aux communications commerciales en utilisant le lien de désinscription ou en nous contactant.

4. Comment fonctionne l'intelligence artificielle de Clem ?

Clem utilise notamment les technologies d'intelligence artificielle fournies par OpenAI.

Lorsque vous envoyez une demande, certaines informations nécessaires à son traitement peuvent être transmises aux services d'OpenAI, par exemple :

• Le texte de votre demande.
• Les photographies ou documents utiles à l'analyse.
• Les informations de contexte nécessaires à la réponse.
• Certains échanges précédents, lorsque cela est nécessaire pour assurer la continuité de la conversation.

Ces informations permettent à Clem de comprendre votre demande et de vous fournir une réponse adaptée.

Utilisation des données pour entraîner l'IA

Selon les règles applicables à l'API d'OpenAI, les données transmises ne sont pas utilisées par défaut pour entraîner ou améliorer les modèles d'OpenAI, sauf activation volontaire d'un dispositif de partage des données.

Configuration effective de notre compte OpenAI : « À compléter : vérifier l'absence d'activation du partage des données pour l'entraînement ».

OpenAI peut conserver temporairement certaines informations pour la surveillance des abus et la sécurité de ses services. Les durées et modalités exactes dépendent des fonctionnalités API et des paramètres utilisés.

Services API utilisés et paramètres de conservation : « À compléter : endpoints, paramètres de stockage et éventuels dispositifs particuliers de rétention ».

La durée de conservation chez OpenAI doit être distinguée de la durée pendant laquelle les conversations et dossiers sont conservés dans Clem.

5. Qui peut accéder à vos données ?

L'accès aux données est limité aux personnes et prestataires qui en ont besoin pour fournir, maintenir ou sécuriser le service.

Les destinataires peuvent notamment comprendre :

• Les membres habilités de l'équipe Clem.
• Les prestataires d'hébergement et de stockage.
• OpenAI pour le traitement des demandes d'intelligence artificielle.
• Les prestataires techniques nécessaires au fonctionnement et à la sécurité.
• Les personnes auxquelles vous choisissez de donner accès à un chantier, lorsque cette fonctionnalité est disponible.
• Les autorités compétentes lorsque la loi l'exige.

• Hébergeur principal : « À compléter »
• Prestataire de stockage des fichiers : « À compléter »
• Prestataire d'authentification : « À compléter »
• Autres sous-traitants : « À compléter »

Nous ne vendons pas vos données personnelles à des annonceurs.

Lorsque nous faisons appel à des sous-traitants, leurs interventions doivent être encadrées par des engagements contractuels et des garanties adaptées à la protection des données.

6. Où sont stockées vos données ?

Les données sont hébergées auprès de prestataires techniques dont la localisation dépend de l'architecture du service.

• Pays d'hébergement de la base de données : « À compléter »
• Pays d'hébergement des photographies et documents : « À compléter »
• Localisation des sauvegardes : « À compléter »

Certains prestataires, notamment les fournisseurs de services d'intelligence artificielle, peuvent impliquer des traitements ou des transferts de données en dehors de l'Espace économique européen.

Lorsqu'un transfert international de données personnelles a lieu, nous veillons à ce qu'il repose sur un mécanisme autorisé par la réglementation applicable, notamment une décision d'adéquation ou des clauses contractuelles types accompagnées, lorsque nécessaire, de garanties complémentaires.

Transferts internationaux effectivement réalisés et garanties retenues : « À compléter après vérification des contrats et de la configuration technique ».

Vous pouvez nous contacter pour obtenir des informations complémentaires sur les garanties applicables à ces transferts.

7. Combien de temps conservons-nous vos données ?

Nous conservons les données uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont traitées, sous réserve des obligations légales applicables.

À l'issue des durées applicables, les données sont supprimées, anonymisées ou archivées lorsque leur conservation reste légalement nécessaire.

8. Vos données et vos chantiers restent-ils confidentiels ?

Les informations que vous confiez à Clem peuvent concerner votre activité professionnelle, vos clients, vos tarifs ou des interventions en cours.

Nous veillons à préserver leur confidentialité et à limiter leur accès aux personnes et prestataires autorisés.

Vos conversations et documents ne sont pas rendus publics du seul fait de leur transmission à Clem.

Lorsque vous partagez un chantier avec d'autres utilisateurs, les informations accessibles dépendent des autorisations et fonctionnalités effectivement mises en place.

Modalités de partage des chantiers et droits d'accès : « À compléter selon le fonctionnement réel du produit ».

Nous vous recommandons de ne pas communiquer vos identifiants et de vérifier les documents contenant des informations confidentielles avant de les partager.

9. Comment protégeons-nous vos données ?

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées aux risques liés aux traitements réalisés.

Elles concernent notamment la sécurité des accès, la protection des comptes, la limitation des habilitations, les sauvegardes et la surveillance du fonctionnement du service.

Mesures techniques effectivement déployées : « À compléter : chiffrement des données en transit et au repos, contrôles d'accès, journalisation, sauvegardes, protections contre les intrusions, etc. ».

Aucun système informatique ne peut garantir une sécurité absolue.

En cas de violation de données personnelles, nous appliquerons les procédures de notification et d'information prévues par la réglementation lorsque leurs conditions sont réunies.

10. Quels sont vos droits ?

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous disposez, selon les conditions applicables, des droits suivants :

• Accès : savoir quelles données personnelles vous concernant sont traitées.
• Rectification : corriger des informations inexactes.
• Effacement : demander la suppression de vos données dans les cas prévus par la réglementation.
• Limitation : demander la suspension temporaire de certains traitements.
• Opposition : vous opposer aux traitements fondés sur l'intérêt légitime, dans les conditions prévues par la loi.
• Portabilité : récupérer certaines données dans un format structuré lorsque ce droit s'applique.
• Retrait du consentement : lorsque le traitement repose sur votre consentement, le retirer à tout moment.

Vous pouvez exercer vos droits à l'adresse suivante :

« À compléter : adresse e-mail RGPD »

Nous répondrons dans les délais prévus par le RGPD, en principe dans un délai d'un mois, sous réserve des prolongations légalement autorisées.

Lorsque des données sont traitées pour le compte d'une entreprise cliente, certaines demandes pourront nécessiter l'intervention de cette entreprise, qui demeure responsable du traitement concerné.

Vous pouvez également déposer une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) : https://www.cnil.fr/.

11. Suppression de votre compte

Vous pouvez demander la suppression de votre compte Clem.

Procédure de suppression : « À compléter : depuis les paramètres du compte ou via une adresse e-mail ».

La suppression du compte peut entraîner la suppression des conversations, photographies, documents et autres contenus associés, selon les modalités et délais précisés dans la présente politique.

Certaines informations peuvent néanmoins être conservées temporairement lorsqu'une obligation légale, la sécurité du service ou la gestion d'un litige le justifie.

Délai de suppression des données actives et des sauvegardes : « À compléter ».

Nous recommandons d'exporter les documents importants avant toute suppression définitive.

12. Cookies et mesure d'audience

Clem peut utiliser des cookies ou technologies similaires nécessaires au fonctionnement du site, notamment pour la connexion, la sécurité et les préférences de navigation.

D'autres traceurs peuvent être utilisés pour mesurer la fréquentation ou améliorer l'expérience utilisateur.

Outils de mesure d'audience et traceurs utilisés : « À compléter ».

Les traceurs qui nécessitent un consentement ne sont utilisés qu'après son obtention.

Lorsque le consentement est requis, vous devez pouvoir l'accepter, le refuser ou le retirer aussi facilement.

Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service peuvent être exemptés de consentement, conformément à la réglementation.

Modalités de gestion des préférences cookies : « À compléter ».

13. Communications et retours d'expérience

Pendant le développement de Clem, nous pouvons vous solliciter pour recueillir votre avis sur le service, comprendre les difficultés rencontrées et identifier des améliorations.

Ces échanges sont réalisés dans le respect des règles applicables aux communications électroniques et de vos droits.

Lorsque nous utilisons vos coordonnées pour des communications commerciales, nous vous informons de cette finalité et vous permettons de vous y opposer ou de retirer votre consentement, selon le cas.

Les réponses à un questionnaire ou les retours envoyés directement à notre équipe peuvent être conservés pour le suivi de l'amélioration du produit.

Durée de conservation et modalités d'utilisation des retours : « À compléter ».

Aucun témoignage nominatif ne sera publié à des fins promotionnelles sans autorisation appropriée.

14. Utilisation du service par les mineurs

Clem est destiné aux personnes majeures.

Nous ne cherchons pas à collecter volontairement des données personnelles de mineurs sans base légale appropriée.

Si vous estimez que des données ont été transmises de manière inappropriée, vous pouvez nous contacter afin que nous examinions la situation.

15. Évolution de la politique

Nous pouvons modifier cette politique afin de tenir compte des évolutions de Clem, de nos prestataires ou de la réglementation.

La date de mise à jour figurant en haut du document sera actualisée.

En cas de changement important concernant l'utilisation de vos données, nous vous en informerons par un moyen approprié et recueillerons votre consentement lorsque cela est nécessaire.

16. Nous contacter

Pour toute question concernant cette politique ou le traitement de vos données personnelles :

• Clem AI
• E-mail : « À compléter »
• Adresse postale : « À compléter »

Nous nous engageons à examiner vos demandes avec attention et dans le respect de la réglementation applicable.